Termes et conditions

Conditions relatives à l’utilisation

Ce site web est opéré par Les vêtements Forever Mlle Inc., la société mère de Boutique Mademoiselle. À travers le site, les dénominations « nous » « nos » et « notre » font référence à Boutique Mademoiselle et Boutiquemademoiselle.com

Boutique Mademoiselle met l’usage de ce site, incluant toute l’information, les outils et les services à votre disponibilité, en tant qu’utilisateur, à condition de vous soumettre à tous les termes, conditions, politiques et modes d’utilisations prescrits tels que mentionnés ici. Si vous accédez notre boutique au Boutiquemademoiselle.com, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions. Veuillez lire attentivement les conditions suivantes.

Lorsque vous utilisez n’importe quel service offert par Boutiquemademoiselle.com, que ce soit un service présent ou futur, vous serez également assujettis aux politiques et conditions quant à chacun de ces services.

Avant d’effectuer une commande, si vous avez quelconque question relative à ces conditions relatives à l’utilisation de ce site Web, veuillez communiquer avec notre équipe de service à la clientèle en envoyant un courriel au : info@forevermlle.com

En accédant au site Web de Boutiquemademoiselle.com ainsi qu’en utilisant leurs services, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes conditions d’utilisation, et vous acceptez d’être lié à celles-ci. En visitant et en utilisant ce site, vous êtes réputés avoir accepté chacune des présentes conditions d’utilisation et toutes politiques, conditions et directives connexes. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces dernières, vous n’avez pas la permission d’accéder à ce site Web.

Politique de confidentialité

Quand vous achetez quelque chose sur notre boutique, dans le cadre du processus d’achat et de vente, nous recueillons l’information personnelle que vous nous donnez, tels que votre nom, adresse, adresse courriel et date d’anniversaire.

Lorsque vous parcourez notre boutique, nous recevons aussi automatiquement l’adresse IP attribuée à votre ordinateur afin de nous fournir de l’information qui fournit des détails sur votre fureteur et votre système d’opération.

Marketing par courriel (si applicable) : Avec votre permission, nous pouvons vous envoyer des courriels à propos de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.

Consentement

Si, après que vous vous soyez engagé(e), vous changez d’avis, vous pouvez retirer votre consentement à ce que nous vous contactions et à ce que nous continuions de recueillir, utiliser ou divulguer votre information, en tout temps, en nous contactant à info@forevermlle.com

Divulgation

Nous pouvons divulguer votre information personnelle si la loi l’exige ou si vous violez nos Conditions d’utilisation.

Communication électroniques

Lorsque vous accédez au site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM ou lorsque vous nous envoyez un courriel, vous communiquez avec nous de façon électronique. En ce faisant, vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part. Nous communiquerons avec vous par courriel ou par l’entremise de mises à jour sur le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM. Vous acceptez que toute entente, avis, divulgation et toute autre communication que nous vous faisions parvenir électroniquement satisfait toute condition juridique exigeant que les communications doivent se faire par écrit.

Droit d’auteur

Le contenu intégral du site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM – y compris mais non de façon limitative le texte, le design, le questionnaire interactif de silhouette, le graphisme, les photos, les adresses électroniques, les vidéos, les bandes sonores, le contenu téléchargeable numérique ainsi que l’organisation et la présentation de ce contenu (collectivement appelés le « contenu » ci-après), – est la propriété de BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM ou de nos fournisseurs de contenu et est protégé par les lois canadiennes et internationales de droit d’auteur. Tout logiciel utilisé sur le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM est la propriété de BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM ou de nos fournisseurs de logiciel et est protégé par les lois canadiennes et internationales de droit d’auteur.

Licence et accès au site

Boutique Mademoiselle vous accorde une licence restreinte à l’accès et d’utilisation du site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM, mais ne vous permet pas de télécharger (outre la mémoire cache) ou de le modifier, soit en entier ou en partie, sans l’autorisation écrite expresse de Boutique Mademoiselle. Cette licence ne permet pas la revente ou l’usage commercial du site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM ou de son contenu; tout téléchargement ou copie de l’information de compte pour le bénéfice d’un autre marchant; ou l’utilisation d’outils d’exploration de données, de robots ou d’outils d’extraction de données semblables.

Votre compte personnel

Si vous accédez au site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM, vous avez la responsabilité d’assurer la confidentialité de votre compte personnel et de votre mot de passe pour y accéder, ainsi que de restreindre l’accès à votre ordinateur, et par la présente convention vous acceptez responsabilité pour toute activité faite par l’entremise de votre compte ou mot de passe.

Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le site de BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM que si vous êtes accompagnés d’un de vos parents ou votre tuteur, ou si vous avez l’autorisation d’un de ceux-ci. Boutique Mademoiselle se réserve le droit de refuser le service, ou de mettre fin aux activités opérées par l’entremise de tout compte; il peut aussi supprimer ou modifier tout contenu, ou annuler des commandes, à sa discrétion.

Plateforme de commerce en ligne

Paiement: Si vous choisissez une passerelle de paiement direct pour compléter votre achat, notre plateforme de commerce en ligne recueille l’information de votre carte de crédit. Cette information est encryptée par l’intermédiaire du Conseil des normes de sécurité du secteur des cartes de paiement (PCI-DSS). L’information de votre transaction d’achat est entreposée seulement aussi longtemps que nécessaire pour compléter votre transaction d’achat. Après que cela soit complété, votre information de transaction d’achat est supprimée.

Toutes les passerelles de paiement direct adhèrent aux standards établis par le PCI-DSS tels qu’administrés par le Conseil des normes de sécurité du secteur des cartes de paiement, qui est un effort conjoint de marques comme Visa, MasterCard et American Express. Les exigences du PCI-DSS aident à assurer le traitement sécuritaire de l’information relative aux cartes de crédit par notre boutique et ses fournisseurs de services.

Pour un aperçu plus complet, vous pourriez aussi lire les Conditions d’utilisation et la Déclaration de confidentialité de Shopify.

Services de tierces parties

En général, les fournisseurs de tierces parties dont nous utilisons les services ne recueillent, n’utilisent et ne divulguent votre information que lorsque nécessaire, pour leur permettre d’exécuter les services qu’ils nous offrent. Cependant, certains fournisseurs de tierces parties, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions et paiements, ont leurs propres politiques de confidentialité relativement à l’information que nous sommes requis de leur fournir pour les transactions relatives à vos achats. Pour ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la façon dont votre information personnelle sera gérée par ces fournisseurs.

Spécifiquement, rappelez-vous que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations dans une juridiction autre que la vôtre ou la nôtre. Si vous acceptez de procéder à une transaction qui implique les services d’un fournisseur de tierce partie, alors votre information peut être assujettie aux lois de la (des) juridiction(s) dans laquelle/lesquelles ce fournisseur de services ou ses installations sont situées.

Par exemple, si vous êtes situé(e) au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, alors l’information personnelle utilisée pour compléter cette transaction peut être sujet à être divulguée sous la législation des États-Unis, incluant le USA PATRIOT Act. Une fois que vous quittez le site web de notre boutique ou êtes redirigé(e) vers un site web ou une application de tierces parties, vous n’êtes plus gouverné(e) par cette Politique de confidentialité ou par les Conditions d’utilisation de notre site web.

Google Analytics: Notre boutique peut utiliser Google Analytics pour nous aider à apprendre qui visite notre site et quelles pages sont vues.

Sécurité

Afin de protéger votre information personnelle, nous prenons des précautions raisonnables qui suivent les meilleures pratiques de l’industrie pour être sûrs qu’elle n’est pas perdue, mal utilisées, divulguée, altérée, détruite ou qu’on n’y accède pas de façon inappropriée.

Si vous nous fournissez votre information de carte de crédit, cette information est encryptée suivant l’utilisation du Secure Sockets Layer (SSL) et entreposée avec une encryption AES-256. Malgré qu’aucune méthode de transmission par l’intermédiaire d’Internet ou de stockage électronique ne soit à 100% sécurisée, nous suivons toutes les normes de PCI-DSS et suivons tous les standards supplémentaires généralement acceptés par l’industrie.

Utilisation de crédits comme mode de paiement

Les clientes de Boutique Mademoiselle peuvent accumuler des crédits envers leurs futurs achats sur BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM de différentes façons, y compris en nous référant leurs amies, en faisant du partage sur les médias sociaux, et en effectuant des achats. Nous développons de nouvelles façons que vous pouvez accumuler des crédits et nous cherchons continuellement à favoriser la participation de nos clientes. Les crédits peuvent être utilisés pour une période de douze mois suivant la date de leur émission. Au moment que vous réglez vos achats sur le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM, votre solde de crédits disponibles sera affiché et vous aurez la possibilité de vous en servir comme mode de paiement. Si vous n’utilisez pas tous vos crédits, ceux restants seront conservés dans votre compte. Vous ne pouvez pas utiliser de façon partielle vos crédits.

Coordonnées et informations importés à travers le partage

Toute information des contacts importée ou partagée avec une tierce partie peut être sauvegardée en privé par Boutique Mademoiselle, tout comme les informations personnelles de n’importe quel destinataire. Nous pouvons aussi utiliser les coordonnées de ce destinataire de façon à lui permettre de voir et accepter votre cadeau ou bien lui permettre d’accéder aux informations que vous avez demandé qu’on lui envoie.

Retour et échanges

Lors d’un retour, vous avez la possibilité d’obtenir un remboursement pour la marchandise à prix régulier.

Les retours sont acceptés dans les 15 jours à partir de la date de réception de la commande (selon le numéro de repérage). La marchandise doit être dans son état d’origine : non-portée, non-lavée, sans tache, sans déchirure, avec les étiquettes fixées au vêtement et comporter toutes ses pièces (s'il y a lieu, incluant la boite pour les chaussures). Pour la marchandise en solde, échange seulement selon les mêmes critères.

Aucun retour ne sera accepté sans numéro d’autorisation. Les envois sans numéro d’autorisation vous seront automatiquement retournés à vos frais.

Pour obtenir un numéro d’autorisation, contactez notre service à la clientèle.

Pour les retours, nous n’assumons pas les frais de transport.

Si l'article commandé est défectueux, prenez une photo du vêtement en montrant le défaut et contactez notre service à la clientèle.

En tout temps, vente finale sur les bijoux et les items neufs dont l'étiquette a été enlevée.

Remarque: Les frais originaux d'expédition et de manutention ne sont pas remboursés pour les transactions effectuées en dehors du territoire de la province de Québec. Le remboursement sera fait par le même mode de paiement que pour votre commande. Vous recevrez une confirmation du remboursement par courriel.

Accès international au site

Le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM peut être accessible à l’extérieur du Canada. Boutique Mademoiselle peut offrir des produits ou peut faire référence à des produits qui ne sont pas disponibles à l’extérieur du Canada. Quelconque produit ou référence à un produit n’implique pas que de le dit produit sera éventuellement disponible à l’extérieur du Canada. Si vous accédez et utilisez BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM à l’extérieur du Canada, vous êtes responsables de respecter les lois et les règlements de l’endroit où vous vous trouvez.

Avis, réactions, commentaires, messages et autre contenu.

Les visiteurs peuvent publier leurs avis, commentaires et tout autre contenu; soumettre leurs suggestions, idées, commentaires, ou autre information tant que le contenu n’est pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, intrusif, contrefaisant vis-à-vis la propriété intellectuelle ou de quelconque autre façon injurieuse ou répréhensible à l’égard d’une tierce partie et ne consiste (ou ne contient) pas en un virus informatique, campagne politique, sollicitation commerciale, chaine de lettres, courriels de masse, ou n’importe quel genre de pourriel. Vous n’utiliserez pas de fausse adresse courriel, vous n’usurperez pas l’identité d’une autre personne ou vous ne tromperez pas de quelque l’origine d’une carte de crédit ou de tout autre contenu. Boutique Mademoiselle se réserve le droit (non l’obligation) de supprimer ou de modifier ce genre de contenu, mais ne révise pas de façon régulière le contenu affiché.

Si vous publiez ou soumettez du contenu, à moins d’avis contraire de notre part, vous accordez à Boutique Mademoiselle le droit non exclusif, sans royauté et un droit perpétuel, d’utiliser irrévocablement, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de créer du matériel dérivé, de distribuer et d’afficher du contenu à travers n’importe quel moyen disponible à travers le monde. Vous accordez à Boutique Mademoiselle le droit d’associer le nom que vous avez soumis lors de votre connexion en relation avec le contenu, si nous le voulons. Vous représentez et mandatez que vous possédez ou bien contrôlez les droits sur le contenu que vous soumettez; que le contenu est exact; que l’utilisation du contenu que vous fournissez ne viole aucunement cette politique et ne causera aucun dommage à l’entité de qui que ce soit; et que vous indemniserez Boutique Mademoiselle pour toutes autres revendications résultant du contenu que vous fournissez. Boutique Mademoiselle se réserve le droit, non l’obligation, d’enregistrer et de modifier ou de supprimer toute activité ou tout contenu. Boutique Mademoiselle n’est en aucun cas responsable et n’assume aucune responsabilité sur le contenu soumis par vous ou n’importe quelle tierce partie.

Risques de perte

Tous les articles achetés sur le site de Boutique Mademoiselle sont livrés conformément à un contrat de livraison. Cela veut dire que le risque de perte et de dommages des articles deviennent votre responsabilité à partir du moment que nous livrons le colis au transporteur.

Descriptions des produits

Boutique Mademoiselle a pris bien soin d’afficher de la manière la plus exacte possible les couleurs de nos produits qui apparaissent sur notre site web. Cependant, comme les couleurs actuelles que vous voyez dépendent de votre moniteur, nous ne pouvons garantir que les articles que vous recevez auront les couleurs affichées par votre moniteur.

Toutes les tailles sont approximatives, cependant nous faisons de notre mieux pour vous assurer qu’elles sont aussi exactes que possibles. Nous allons prendre tous les soins raisonnables pour vous assurer que tous les détails, descriptions et le prix des produits apparaissant sur le site web sont exacts au moment que l’information fut entrée dans le système. Nous nous réservons le droit de refuser des commandes lorsque des informations ont été incorrectement publiées, incluant les prix ou les promotions.

Boutique Mademoiselle prend bien soin d’être aussi précis que possible. Cependant, Boutique Mademoiselle ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu apparaissant sur BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM sont précis, complets, fiables ou sans erreurs.

Si un produit offert par BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM n’est pas tel que décris, veillez en aviser notre service à la clientèle au info@forevermlle.com

Usage illégal

Il est interdit d’utiliser le site de Boutique Mademoiselle ou son contenu pour afficher, transmettre, téléverser, distribuer ou publier du contenu qui est diffamatoire, haineux, obscène, discriminatoire, offensant, pornographique ou illicitement menaçant ou harcelant envers tout individu, toute société ou toute personne morale, ou qui contrevient autrement à une loi, une ordonnance ou un règlement, tel que déterminé par Boutique Mademoiselle dans son entière discrétion.

Lorsque vous utilisez ce site, vous acceptez de vous conformer à toute loi, ordonnance, règlement et traité qu’il soit local, provincial, fédéral ou international. De plus, en utilisant ce site, vous acceptez de le faire conformément aux présentes conditions relatives à l’utilisation de ce site, telles qu’elles seront modifiées de temps en temps, ainsi que les règles générales agrées d’utilisation de l’internet et que vous n’allez pas utiliser ce site de façon abusive ou illicite.

Liens vers d’autres sites

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Résiliation

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Désistement

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Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité, dans toute la mesure autorisée par la loi, Boutique Mademoiselle, ses partenaires, affiliés, compagnie apparentée et ses fournisseurs et chacun de ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, agents, représentants et fournisseurs ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs quant aux réclamations, responsabilités, prétentions, demandes, actions, poursuites, pertes, charges, dépenses, dommages et intérêts (incluant les frais légaux) découlant de votre utilisation de ce site ou de la violation des conditions.

Loi applicable

En visitant BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM, vous acceptez que les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de Drummondville, province du Québec. Si une stipulation des présentes conditions d’utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces modalités d’utilisation et n’aura pas d’effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations. Les présentes conditions d’utilisation et tout autre avis légal ou toute autre déclaration affichés sur le site Web constituent l’intégralité de la convention conclue entre vous et Boutique Mademoiselle en ce qui a trait à l’utilisation du site Web, notamment de son contenu.

Révisions des conditions

Boutique Mademoiselle peut en tout temps réviser ces présentes conditions et mettre à jour ce qui y est compris. Il vous incombe de visiter cette page régulièrement afin de consulter les présentes conditions mises à jour. L’utilisation régulière du site web après ces modifications signifie que vous consentez à être lié par celles-ci, et le maintien de l’accès au site web constitue la contrepartie de

Boutique Mademoiselle envers vous. Les présentes conditions pourraient également être mises à jour par voie d’affichage d’un avis ou en créant des liens vers ces avis sur le site web lui-même. Intégralité de l’entente Les présentes conditions, conjointement avec les politiques sur la vie privée de Boutique Mademoiselle, constituent l’entente complète entre vous et Boutique Mademoiselle concernant l’utilisation de ce site et la mise à jour de l’entente conclue initialement à l’écrit ou à l’oral.

Renonciation

Aucune renonciation par Boutique Mademoiselle à ses droits ou recours décris dans les présentes conditions ne sera valide que si la résiliation est expresse, par écrit et est signée par un représentant autorisé de Boutique Mademoiselle. Aucun délai ou lacune de la part de Boutique Mademoiselle dans la poursuite de ses droits et recours ne pourra limiter de quelque façon ses droits ou recours ou ne sera une renonciation de ceux-ci.

Politiques du site, modification et divisibilité

Veuillez lire nos autres politiques, y compris la politique sur la protection de la vie privée, qui sont affichées sur le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM. Ces politiques gouvernent également votre utilisation du site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM. Nous nous réservons le droit de modifier à n’importe quel moment notre site, nos politiques et les présentes conditions. Tout changement ou révision aura immédiatement force du moment de leur publication sur le site de BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM. Votre utilisation du site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM sera assujettie à la version des présentes conditions apparaissant sur ce site au moment de la telle utilisation. Par conséquent, nous vous avisons de relire les conditions relatives à l’utilisation de ce site avant d’utiliser le site BOUTIQUEMADEMOISELLE.COM.

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Offres promotionnelles

Les offres promotionnelles de Boutique Mademoiselle peuvent être sujettes à des directives et restrictions spécifiques. En plus de ces conditions promotionnelles spécifiques, les termes et conditions régulières de Boutique Mademoiselle s’appliquent toujours à la discrétion de l’équipe de gestion de Boutique Mademoiselle. Les commandes placées qui vont à l’encontre de ces directives peuvent, ou seront annulées, selon le cas, et considérées frauduleuse.

Changements à cette politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, donc veillez à la relire fréquemment. Les changements et clarifications seront effectives dès leur publication sur le site web. Si nous effectuons des changements matériels à cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous soyez conscient(e) de quelle information nous compilons, comment nous l’utilisons, et sous quelles circonstances, s’il y a lieu, nous l’utilisons et/ou la divulguons.

Si notre boutique est acquise par ou fusionnée à une autre compagnie, votre information peut être transférée aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer de vous vendre nos produits.

Questions et coordonnées

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